Modèle de clause de révision des prix

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^{Si la révision est sans indice}
Le prix des services peut faire l’objet d’une révision par le Prestataire. Celui-ci s’engage à informer le Client de la modification des prix par tout moyen écrit, Délai maximum pour annoncer la modification des prix mois minimum avant l’entrée en vigueur des nouveaux prix.
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Si le Client n’accepte pas les nouveaux prix, il doit dénoncer le contrat sous réserve du respect du préavis prévu à l’article « Durée ».
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Le Client est réputé avoir accepté les nouveaux prix s’il a recours aux services postérieurement à leur entrée en vigueur.

^{Si la révision est avec recours à un indice}
Les Parties conviennent que le prix des services pourra faire l’objet d’une révision à chaque date anniversaire du contrat, obtenu par référence à l’indice Indiquer l'indice (l’« Indice »), selon la formule suivante :

P1 = P0 * I1 / I0

… dans laquelle :
- P0 est le prix avant révision,
- I0 est le dernier Indice publié à la date à laquelle le prix avant révision a été déterminé,
- I1 est le dernier indice publié à la date de révision,
- P1 est le prix après révision

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Comment utiliser cette clause

Générez et utilisez ce modèle de clause simplement gratuitement via Leeway.

Utiliser cette clause

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Quentin • Commercial

Il est facile de stocker les contrats et permet une gestion de projet fluide entre les équipes qui peuvent avoir de l'autonomie tout en offrant le contrôle nécessaire au le service juridique.

Jérémy • Juriste

Leeway - Un outil et une équipe phénoménaux pour aider à gérer les contrats.

Jordan • Juriste

Le principal avantage est le temps que je gagne en rédigeant les contrats et en les partageant avec tous les services concernés. En outre, les alertes qui me rappellent les dates de fin de contrat sont vraiment utiles.

Deborah • Juriste

Génial ! Hautement recommandé. C'est tellement facile à utiliser et l'intégration était parfaite ! Il est si facile de collaborer, de rédiger des versions et d'envoyer des propositions aux partenaires.

Quentin • Marketing

C'est un outil utile pour les services juridiques en pleine expansion ! Leeway est un outil précieux pour organiser et gérer un nombre considérable de contrats et l'interface est intuitive et facile à utiliser.

Sebastian • Juriste

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